ABFALLVERBRINGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3699599 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3699599
Numéro de demande
EP19205784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2019
Publié
26 août 2020
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65G 11/20 (2006.01)
G01N 35/04 (2006.01)
B01L 1/00 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 19159163 25.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 14 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2025

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 30 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  5. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Siemens Healthcare Diagnostics Products GmbH

Emil-von-Behring-Strasse 76, 35041 Marburg, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Bernhard, Joachim

61184 Karben, DE

Kalbfell, Heiko

65232 Taunusstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.