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Brevet européen · EP3699669 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3699669
- Numéro de demande
- EP18868428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)G02B 5/30 (2006.01)B60K 35/22 (2024.01)B60K 35/231 (2024.01)B60K 35/60 (2024.01)B60K 35/80 (2024.01)
- Priorité
- JP 2017202601 19.10.2017JP 2018194388 15.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/038447 16.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/078190 25.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
FUCHIDA Takehito
Ibaraki-shi Osaka 567-8680, JP
ASANOI Yoshiaki
Ibaraki-shi Osaka 567-8680, JP
TAKADA Katsunori
Ibaraki-shi Osaka 567-8680, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.