BATTERIE
Brevet européen · EP3700000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700000
- Numéro de demande
- EP17928858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2017
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/0585 (2010.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 50/103 (2021.01)H01M 50/14 (2021.01)H01M 50/46 (2021.01)H01M 50/474 (2021.01)H01M 50/54 (2021.01)H01M 10/0525 (2010.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/037781 19.10.2017
- Publication PCT
- WO2019/077713 25.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
ICHIKAWA Tomoyuki
ZAMA-shi Kanagawa 252-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.