KABELRINNENABSCHNITT

Brevet européen · EP3700031 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3700031
Numéro de demande
EP17811343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2017
Publié
26 août 2020
Délivré
1 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02G 3/04 (2006.01)
H02G 3/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2017/070704 20.10.2017
Publication PCT
WO2019/077172 25.04.2019
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 4 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

  5. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  6. 3 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.03.2022

  7. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

Valdinox, S.L.

El Campo s/n, 39192 San Miguel De Meruelo (Santander), ES

Mandataire

Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

VALDÉS COLINA, Justo, Manuel

39192 San Miguel De Meruelo (Santander), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.