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Brevet européen · EP3700086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3700086
Numéro de demande
EP20160377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2014
Publié
26 août 2020
Délivré
26 juil. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03F 1/02 (2006.01)
H03F 3/217 (2006.01)
H03F 3/68 (2006.01)
H03F 3/72 (2006.01)
Priorité
US 201361750744 P 09.01.2013
US 201313777975 26.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

QSC, LLC

1675 Macarthur Blvd., Costa Mesa, CA 92626, US

Inventeur

QUILTER, Patrick H.

Costa Mesa, California 92626, US

RODRIGUEZ, Manny

Costa Mesa, California 92626, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.