SICHERE ENTFERNUNGSBESTIMMUNG

Brevet européen · EP3700158 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3700158
Numéro de demande
EP19158110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2019
Publié
26 août 2020
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
G01S 13/76 (2006.01)
G01S 13/82 (2006.01)
G01S 13/84 (2006.01)
H04W 12/12 (2021.01)
H04W 12/63 (2021.01)
H04W 12/069 (2021.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Stichting IMEC Nederland

High Tech Campus 31, 5656 AE Eindhoven, NL

Katholieke Universiteit Leuven KU Leuven Research & Development

Waaistraat 6 Box 5105, 3000 Leuven, BE

Inventeur

EL SOUSSI, Mohieddine

3001 Leuven, BE

ROMME, Jacobus, Petrus, Adrianus

3001 Leuven, BE

BOER, Pepijn

3001 Leuven, BE

PEETERS, Roel Johan Corneel

3001 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.