ELEKTRONISCHES AEROSOLBEREITSTELLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3700370 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700370
- Numéro de demande
- EP18795767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/70 (2020.01)
- Priorité
- GB 201717484 24.10.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/053026 19.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/081897 02.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 16 août 2023
Titulaire
- Titulaire
- Nicoventures Trading Limited, Global House, 1 Water Street, London, WC2R 3LA, Royaume-Uni → Nicoventures Trading Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
London EC1R 0AT, GB
Brentwood Essex CM14 4BA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.