ELEKTRONISCHES AEROSOLBEREITSTELLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3700370 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3700370
Numéro de demande
EP18795767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2018
Publié
2 sept. 2020
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/70 (2020.01)
Priorité
GB 201717484 24.10.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/053026 19.10.2018
Publication PCT
WO2019/081897 02.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 16 août 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Nicoventures Trading Limited, Global House, 1 Water Street, London, WC2R 3LA, Royaume-Uni → Nicoventures Trading Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

WRIGHT, Jeremy

London EC1R 0AT, GB

RUCKER, Simon

Brentwood Essex CM14 4BA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.