AEROSOLERZEUGUNGSYSTEM UND LÖSBARES ELEMENT

Brevet européen · EP3700378 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3700378
Numéro de demande
EP18807465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2018
Publié
2 sept. 2020
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
GB 201717476 24.10.2017
Demande PCT
PCT/US2018/057344 24.10.2018
Publication PCT
WO2019/084161 02.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

BEGIN, Mark

Madison WI 53718, US

DIETER, Steve

Madison WI 53718, US

EBY, Chris

Madison WI 53718, US

FALENDYSZ, Greg

Madison WI 53718, US

FORSTER, Mark

London WC2R 3LA, GB

OUCHI, Kaya

London WC2R 3LA, GB

PAPROCKI, Benjamin, J.

Madison WI 53718, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.