ARTICLE DE COUCHAGE POUR BÉBÉ
Brevet européen · EP3700395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700395
- Numéro de demande
- EP19710499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2019
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47D 13/08 (2006.01)A47D 15/00 (2006.01)A41B 13/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1856259 06.07.2018EP 19153868 28.01.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051490 25.02.2019
- Publication PCT
- WO2020/008273 09.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 25 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 25.11.2021
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.