DISPOSITIF DE PRÉLÈVEMENT DE FLUIDE INTESTINAL
Brevet européen · EP3700431 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700431
- Numéro de demande
- EP18788776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 10/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1760069 25.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079077 24.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/081539 02.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 7 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 07.03.2022
1 entrée antérieure
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
38610 Gieres, FR
40000 Mont De Marsan, FR
38920 Crolles, FR
38330 Saint Nazaire Les Eymes, FR
38000 Grenoble, FR
38530 Pontcharra, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.