INTRAOKULARLINSE

Brevet européen · EP3700466 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3700466
Numéro de demande
EP18871604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2018
Publié
2 sept. 2020
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
AU 2017904314 25.10.2017
AU 2018900082 11.01.2018
Demande PCT
PCT/AU2018/051118 15.10.2018
Publication PCT
WO2019/079847 02.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Stabilens Pty Ltd

530 Mossvale Road, Buradoo, NSW 2576, AU

Inventeur

MILVERTON, Edward John

Buradoo, New South Wales 2576, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.