LENKBARE VORRICHTUNG UND SYSTEM

Brevet européen · EP3700614 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3700614
Numéro de demande
EP17808142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2017
Publié
2 sept. 2020
Délivré
16 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 25/09 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2017/056592 24.10.2017
Publication PCT
WO2019/081962 02.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 20 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2024

  4. 13 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  5. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

EPFL-TTO EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

PETITPIERRE, Guillaume

1255 Veyrier

BOERS, Marc

6064 Kerns

RENAUD, Philippe

1028 Preverenges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.