INSASSENRÜCKHALTESYSTEM MIT INTEGRIERTEM AUDIOSYSTEM
Brevet européen · EP3700642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700642
- Numéro de demande
- EP18799978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)A63G 31/00 (2006.01)A63G 33/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201715792522 24.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/057136 23.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/084027 02.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 8 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
Orlando Florida 32819, US
Orlando Florida 32819, US
Orlando Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.