FAHRGESCHÄFT
Brevet européen · EP3700644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700644
- Numéro de demande
- EP18745518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A63G 9/00 (2006.01)A63G 31/00 (2006.01)A63G 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017125288 27.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/068865 12.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/081077 02.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 4 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.01.2022
1 entrée antérieure
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
79183 Waldkirch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.