AKUSTISCHE PINZETTE

Brevet européen · EP3700669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3700669
Numéro de demande
EP18792928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2018
Publié
2 sept. 2020
Délivré
3 nov. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
B01L 99/00 (2010.01)
B06B 1/06 (2006.01)
B06B 3/04 (2006.01)
G10K 11/32 (2006.01)
H01L 41/00 (2013.01)
G02B 21/32 (2006.01)
G01N 15/14 (2006.01)
Priorité
EP 17198204 25.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/079053 23.10.2018
Publication PCT
WO2019/081521 02.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

BOU MATAR-LACAZE, Olivier, Khalil, Nizar

59300 Valenciennes, FR

BAUDOIN, Michaël, Aymeric, Cyril

59260 Lezennes, FR

THOMAS, Jean-Louis, Pierre

91230 Montgeron, FR

RIAUD, Antoine, Jean-Pierre, René

85000 La Roche Sur Yon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.