FALZZANGE
Brevet européen · EP3700691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700691
- Numéro de demande
- EP18752676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B21D 19/08 (2006.01)B21D 5/04 (2006.01)B21D 5/16 (2006.01)B25B 7/00 (2006.01)E04D 15/04 (2006.01)B21D 39/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 601182017 29.10.2017
- Demande PCT
- PCT/AT2018/060173 01.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/079833 02.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 11 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 11.05.2026
- 21 avr. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 21.04.2026
- 21 avr. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
- Date de radiation
- 24.03.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.04.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
8101 Gratkorn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.