STRUCTURE D'EXOSQUELETTE ADAPTE A L'EPAULE

Brevet européen · EP3700715 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3700715
Numéro de demande
EP18808426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2018
Publié
2 sept. 2020
Délivré
13 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B25J 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1760027 24.10.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/052642 24.10.2018
Publication PCT
WO2019/081851 02.05.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  6. 12 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  7. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Titulaire

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Safran Electronics & Defense

18/20 Quai du Point du Jour, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

B-Temia Inc.

4780 St-Félix Street Suite 105, St-Augustin-de-Desmaures, QC G3A 2J9, CA

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

ZOSO, Nathaniel

Quebec Quebec G2A 3E8, CA

GRENIER, Jordane

92100 Boulogne-Billancourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.