PRODUKTIONSZELLE
Brevet européen · EP3700722 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700722
- Numéro de demande
- EP18789185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 21/00 (2006.01)B23P 21/00 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 17198995 27.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079326 25.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/081663 02.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
RIEK, Alfons
73235 Weilheim, DE
STOLL, Curt-Michael
73732 Esslingen, DE
KLINGEL, Hans
70499 Stuttgart, DE
AESCHLIMANN, Marcel
2514 Ligerz
MALZACH, Samuel
2533 Evilard
SCHMID, Christian
8835 Feusisberg
BERGER, Christoph
3414 Oberburg
WIMMER, Judith
2502 Biel
ASCHWANDEN, Ivo
8001 Zürich
IANNUCCI, Kilian
3013 Bern
KRAUSE, Alexandra
8057 Zürich
MÜLLER, Markus Andreas
8049 Zürich
HELMER, Martin
8055 Zürich
BARMETTLER, Peter
3013 Bern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.