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Brevet européen · EP3700754 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700754
- Numéro de demande
- EP18871673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B42D 3/00 (2006.01)B42D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762577431 P 26.10.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/058388 26.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/082148 02.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
GRAHAM, Paul D.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
DAVIS, Douglas A.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
DOHGOSHI, Shigeaki
Tokyo 141-8684, JP
KUMAR, Kanta
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
MATSUDA, Satoshi
Tokyo 141-8684, JP
NIETFELD, Jon P.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
PAHL, Thomas E.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.