SCHWERLASTFAHRZEUG
Brevet européen · EP3700762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700762
- Numéro de demande
- EP19832146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2019
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 12 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60C 9/00 (2006.01)B60C 15/04 (2006.01)B60C 9/02 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2018/086896 31.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/087007 24.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/141138 09.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 13 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.07.2021
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Inventeur
4691 SM Tholen, NL
87727 Babenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.