PRISE DE FORCE DÉPORTÉE POUR MACHINE HYDRAULIQUE
Brevet européen · EP3700770 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700770
- Numéro de demande
- EP18788779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 17/16 (2006.01)B60K 25/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1760042 24.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079103 24.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/081554 02.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
LUCIENNE, Philippe
60410 Verberie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.