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Brevet européen · EP3700813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700813
- Numéro de demande
- EP18807763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B64C 29/00 (2006.01)B64C 39/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201762578254 P 27.10.2017US 201762609107 P 21.12.2017US 201762610659 P 27.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/057837 26.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/084487 02.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, B.P 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 15 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 29 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, B.P 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Titulaire
San Francisco, CA 94124, US
Mandataire
3012 Bern
Inventeur
San Francisco, CA 94124, US
San Francisco, CA 94124, US
San Francisco, CA 94124, US
San Francisco, CA 94124, US
San Francisco, CA 94124, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.