SYSTÈME D'EXPRESSION BACULOVIRUS
Brevet européen · EP3700918 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700918
- Numéro de demande
- EP18801020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07K 14/005 (2006.01)C12N 7/00 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)C12N 15/86 (2006.01)C12N 9/10 (2006.01)C12N 15/90 (2006.01)
- Priorité
- FR 1760068 25.10.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/052652 25.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/081858 02.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 6 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 8 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.09.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
147 Rue de l'Université, 75007 Paris, FR
Inventeur
30380 Saint Christol les Ales, FR
30380 Saint Christol les Ales, FR
30140 Boisset-et-Gaujac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.