SPRÜHTROCKNUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3700967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700967
- Numéro de demande
- EP18792930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08J 3/12 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)C04B 40/00 (2006.01)C04B 103/00 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 17198744 27.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079092 24.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/081548 02.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
DENGLER, Joachim
83308 Trostberg, DE
GAEDT, Torben
83308 Trostberg, DE
BICHLER, Manfred
83308 Trostberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.