BETA-LACTAMASE VARIANTEN
Brevet européen · EP3701022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3701022
- Numéro de demande
- EP18789169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 1 mars 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/86 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17198414 25.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079223 24.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/081614 02.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 11 sept. 2024
Transféré
- Titulaire
- Bioaster, 40 Avenue Tony Garnier, 69007 Lyon, France, Da Volterra, 172 Rue de Charonne, 75011 Paris, France → Bioaster, 40 Avenue Tony Garnier, 69007 Lyon, France
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
DE GUNZBURG, Jean
London SW7 3AT, GB
DOCQUIER, Jean-Denis
53018 Sovicille, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.