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Brevet européen · EP3701083 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3701083
Numéro de demande
EP18786364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2018
Publié
2 sept. 2020
Délivré
7 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
D07B 1/06 (2006.01)
D07B 1/14 (2006.01)
Priorité
EP 17198948 27.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/078853 22.10.2018
Publication PCT
WO2019/081411 02.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  5. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

Bekaert Advanced Cords Aalter NV

Léon Bekaertlaan 5, 9880 Aalter, BE

Inventeur

MORREN, Gerd

1800 Vilvoorde, BE

VANREYTEN, Wouter

33720 Tampere, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.