AÉROGÉNÉRATEUR

Brevet européen · EP3701144 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3701144
Numéro de demande
EP18803872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2018
Publié
2 sept. 2020
Délivré
22 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F03D 9/25 (2016.01)
F03D 1/04 (2006.01)
H02K 19/16 (2006.01)
H02K 7/18 (2006.01)
Priorité
FR 1760007 24.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/079211 24.10.2018
Publication PCT
WO2019/081606 02.05.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  2. 24 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2025

  3. 11 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.04.2025

  4. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  5. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

Euve, Guy

Mohammedia 28810, MA

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Euve, Guy

Mohammedia 28810, MA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.