SCHRAUBE
Brevet européen · EP3701156 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3701156
- Numéro de demande
- EP18729019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 11 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017005611 U 28.10.2017
- Demande PCT
- PCT/DE2018/000128 05.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/219372 06.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 3 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr.-lng. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 03.12.2021
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Mandataire
Dr.-lng. Ulrich Kötter
4010 Basel
Inventeur
Naeemi Valipour, Mohammad Ali
90455 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.