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Brevet européen · EP3701181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3701181
Numéro de demande
EP18796865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2018
Publié
2 sept. 2020
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
F21V 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 102017125233 27.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/079180 24.10.2018
Publication PCT
WO2019/081588 02.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 23 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.01.2025

  4. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

SITECO GmbH

Georg-Simon-Ohm-Straße 50, 83301 Traunreut, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

HÖSLE, Tobias

83329 Waging am See, DE

SPRICK, Oliver

83071 Stephanskirchen, DE

SCHIEBL, Matthias

83558 Maitenbeth, DE

KECHT, Sarah

83355 Grabenstätt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.