EINSTELLBARER SCHAFT FÜR EINE SCHUSSWAFFE
Brevet européen · EP3701213 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3701213
- Numéro de demande
- EP18869552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F41C 23/14 (2006.01)F41C 23/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201762578062 P 27.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/057672 26.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/084376 02.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 23 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Stokesdale North Carolina 27357, US
Walnut Cove North Carolina 27052, US
Eden North Carolina 27288, US
Jasper Indiana 47546, US
Grafton New Hampshire 03240, US
Kernersville North Carolina 27284, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.