DÉTECTEUR DE GAZ COMPACT
Brevet européen · EP3701247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3701247
- Numéro de demande
- EP18800704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/3504 (2014.01)G01N 21/03 (2006.01)
- Priorité
- FR 1759994 23.10.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/052607 18.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/081838 02.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
DUPREZ, Hélène
38170 Seyssinet-Pariset, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.