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Brevet européen · EP3701316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3701316
- Numéro de demande
- EP18893108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)G02B 5/18 (2006.01)G02C 7/02 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)G06F 3/03 (2006.01)G06F 3/048 (2013.01)
- Priorité
- US 201762608222 P 20.12.2017US 201862626356 P 05.02.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/066240 18.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/126175 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
Honeoye Falls, New York 14472, US
Rochester, New York 14623, US
Victor, New York 14564, US
Penfield, New York 14526, US
Rochester, New York 14607, US
Rochester, New York 14610, US
Pittsford, New York 14534, US
Chester Springs, Pennsylvania 19425, US
Rochester, New York 14620, US
Spencerport, New York 14559, US
Pittsford, New York 14534, US
Nassau, New York 12123, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.