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Brevet européen · EP3701502 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3701502
- Numéro de demande
- EP18801152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07C 5/08 (2006.01)A62C 27/00 (2006.01)B60P 3/16 (2006.01)B65F 3/00 (2006.01)B28C 7/02 (2006.01)B28C 5/42 (2006.01)G07C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762577048 P 25.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/057348 24.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/084163 02.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
DATEMA, Bryan
Oshkosh Wisconsin 54902-2566, US
CLIFTON, Cody
Oshkosh Wisconsin 54902-2566, US
GONG, Xiang
Oshkosh Wisconsin 54902-2566, US
WEI, Zhenyi
Oshkosh Wisconsin 54902-2566, US
BHATIA, Shashank
Oshkosh Wisconsin 54902-2566, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.