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Brevet européen · EP3701866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3701866
- Numéro de demande
- EP19159811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2019
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/12 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)G01L 5/16 (2020.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 2 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.12.2021
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Titulaire
Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)
1015 Lausanne
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.