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Brevet européen · EP3701981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3701981
- Numéro de demande
- EP19206717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2009
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/158 (2006.01)A61M 5/145 (2006.01)
- Priorité
- US 89749 P 18.08.2008US 227157 P 21.07.2009
- Divisionnaire de
- EP09808725
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
MCKENZIE, John
San Carlos, California 94070-4850, US
CROSS, Brett
Seattle, Washington 98119-2814, US
MARSOT, Travis
Mountain View, California 94043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.