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Brevet européen · EP3702005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3702005
- Numéro de demande
- EP20156651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A63C 9/00 (2012.01)A63C 9/08 (2012.01)A63C 9/084 (2012.01)A63C 9/086 (2012.01)
- Divisionnaire de
- EP18177784
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 9 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.