SOCKEL UND STAUBSAMMLER
Brevet européen · EP3702044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3702044
- Numéro de demande
- EP18870459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B03C 3/86 (2006.01)B03C 3/34 (2006.01)B03C 3/41 (2006.01)B03C 3/47 (2006.01)
- Priorité
- CN 201710998127 24.10.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2018/071816 08.01.2018
- Publication PCT
- WO2019/080371 02.05.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 4 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Suzhou BeiAng Smart Technology Co., Ltd., 188 Xincheng Road SIP, Suzhou, Jiangsu 215125, Chine → Suzhou BeiAng Smart Technology Co., Ltd., No. 175 Song Bei Rd., SIP, Suzhou , Jiangsu 215000, Chine
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
RAN, Hongyu
Suzhou Jiangsu 215125, CN
LIU, Yigang
Suzhou Jiangsu 215125, CN
LU, Yaoyuan
Suzhou Jiangsu 215125, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.