PULVER AUF EISENBASIS ZUM FORMEN
Brevet européen · EP3702063 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3702063
- Numéro de demande
- EP18869940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B33Y 70/00 (2020.01)C22C 38/00 (2006.01)B22F 1/05 (2022.01)B22F 9/08 (2006.01)B22F 10/38 (2021.01)B33Y 10/00 (2015.01)C22C 33/02 (2006.01)B22F 1/00 (2022.01)B22F 10/64 (2021.01)B33Y 40/20 (2020.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/08 (2006.01)C22C 38/10 (2006.01)C22C 38/12 (2006.01)C22C 38/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017207885 27.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/037586 09.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/082638 02.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
KUSE, Tetsuji
Himeji-shi, Hyogo 672-8677, JP
FUKUMOTO, Shingo
Himeji-shi, Hyogo 672-8677, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.