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Brevet européen · EP3702076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702076
Numéro de demande
EP19215198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2019
Publié
2 sept. 2020
Délivré
21 févr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/11 (2006.01)
B23B 31/107 (2006.01)
B23B 51/12 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
Priorité
TW 108106708 27.02.2019
TW 108116994 17.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

Chang, Hsin-Tien

No. 21, Lane 85, Yongfong Rd. Taiping Dist., Taichung City, TW

Inventeur

Chang, Hsin-Tien

Taichung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.