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Brevet européen · EP3702259 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702259
Numéro de demande
EP20159939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2020
Publié
2 sept. 2020
Délivré
24 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B62K 15/00 (2006.01)
B62K 3/00 (2006.01)
Priorité
CN 201920263067 U 01.03.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  6. 14 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LLR, route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon

    Publié dans Swissreg le 14.02.2022

  7. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

ID Development Limited

Unit 717 & 713, 7/F, Houston Centre 63 Mody RD, TST East, KLN, Hong Kong, HK

Mandataire

LLR

route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon

Inventeur

MAZOYER, Joseph

69110 SAINTE FOY LES LYON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.