PALETTE
Brevet européen · EP3702294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3702294
- Numéro de demande
- EP20170934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2017
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B65D 19/34 (2006.01)B65D 19/06 (2006.01)B65D 19/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201662323486 P 15.04.2016US 201662409762 P 18.10.2016US 201662422254 P 15.11.2016US 201762443360 P 06.01.2017
- Divisionnaire de
- EP17783354
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
HERBECK, Joshua Daniel
Centennial, Colorado 80112, US
VAN DE MARK, Gregory D.
Centennial, Colorado 80112, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.