MIKROELEKTROMECHANISCHER WANDLER

Brevet européen · EP3702322 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702322
Numéro de demande
EP20164833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2017
Publié
2 sept. 2020
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B81B 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 16207614 30.12.2016
Divisionnaire de
EP17210331
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 2026

    Rectifié

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.03.2026

  2. 24 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Sonion Nederland B.V.

Taurusavenue 143, 2132 LS Hoofddorp, NL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Mögelin, Raymond

2132 LS Hoofddorp, NL

de Roo Dion, Ivo

2132 LS Hoofddorp, NL

Blom, Frederik Cornelis

2132 LS Hoofddorp, NL

Fransen, Alwin

2132 LS Hoofddorp, NL

Mulyar, Pavlo

2132 LS Hoofddorp, NL

Post, Peter Christiaan

2132 LS Hoofddorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.