FORMULIERUNG MIT EINEM MEK-HEMMER
Brevet européen · EP3702351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3702351
- Numéro de demande
- EP19211405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2013
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07D 235/06 (2006.01)A61K 31/4184 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261716169 P 19.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 20 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
4057 Basel
4054 Basel
4104 Oberwil
Boulder, CO 80301, US
68300 St. Louis, FR
79418 Schliengen, DE
4056 Basel
Boulder, CO 80301, US
West Lafayette, IN 47906, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.