FORMULIERUNG MIT EINEM MEK-HEMMER

Brevet européen · EP3702351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702351
Numéro de demande
EP19211405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2013
Publié
2 sept. 2020
Délivré
22 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07D 235/06 (2006.01)
A61K 31/4184 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201261716169 P 19.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 26 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.01.2025

  4. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  6. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  7. 20 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  8. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Inventeur

PACHINGER, Werner, Heinz

4057 Basel

KRELL, Christoph, Max

4054 Basel

NIEDERER, Daniel, Andreas

4104 Oberwil

LIU, Weidong

Boulder, CO 80301, US

WOLF, Marie-Christine

68300 St. Louis, FR

MISUN, Marian

79418 Schliengen, DE

ZIMMERMANN, Daniel

4056 Basel

STENGEL, Peter, J.

Boulder, CO 80301, US

NICHOLS, Paul

West Lafayette, IN 47906, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.