DIHYDROINDOLIZINONDERIVAT

Brevet européen · EP3702357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702357
Numéro de demande
EP20170445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2015
Publié
2 sept. 2020
Délivré
24 août 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
A61K 31/444 (2006.01)
A61P 7/02 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014249822 10.12.2014
JP 2014263251 25.12.2014
JP 2015046150 09.03.2015
JP 2015160632 17.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Inventeur

NISHIYAMA, Taihei

Mishima-gun, Osaka 618-8585, JP

HIRAMATSU, Atsushi

Mishima-gun, Osaka 618-8585, JP

TANAKA, Motoyuki

Mishima-gun, Osaka 618-8585, JP

HIROOKA, Yasuo

Mishima-gun, Osaka 618-8585, JP

KODA, Tomoyuki

Mishima-gun, Osaka 618-8585, JP

KOUYAMA, Sho

Mishima-gun, Osaka 618-8585, JP

KONDO, Takashi

Mishima-gun, Osaka 618-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.