POLYMERSUBSTRATE AUS CARBOXYFUNKTIONELLEM ACRYLAMID

Brevet européen · EP3702383 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702383
Numéro de demande
EP20150423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2016
Publié
2 sept. 2020
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C08F 220/58 (2006.01)
C08F 8/12 (2006.01)
Priorité
US 201562188389 P 02.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 16 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.01.2024

  6. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Inventeur

BREIVOLD, Elisabeth

0309 Oslo, NO

MENCHEN, Steven M.

Fremont, CA 94536, US

FONNUM, Geir

0309 Oslo, NO

HUSABOE, Lene

0309 Oslo, NO

MOLTEBERG, Astrid Evenroed

0309 Oslo, NO

LARSEN, Synne

0309 Oslo, NO

LUI, Alfred

Carlsbad, CA 92008, US

HINZ, Wolfgang

Carlsbad, CA 92008, US

GOKMEN, Talha M.

0309 Oslo, NO

LU, Lily

Carlsbad, CA 92008, US

THWAR, Prasanna Krishnan

Carlsbad, CA 92008, US

LUNDBERG, Pontus

0309 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.