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Brevet européen · EP3702434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702434
Numéro de demande
EP18869957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2018
Publié
2 sept. 2020
Délivré
3 juil. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 125/02 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 40/02 (2006.01)
C10N 40/04 (2006.01)
C10N 40/08 (2006.01)
C10N 40/20 (2006.01)
C10N 40/22 (2006.01)
C10N 40/24 (2006.01)
C10N 40/30 (2006.01)
Priorité
JP 2017206645 25.10.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/039454 24.10.2018
Publication PCT
WO2019/082917 02.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

Mitsubishi Corporation

3-1, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8086, JP

Inventeur

GAO Yu

Tokyo 105-8518, JP

KURITANI Masumi

Tokyo 105-8518, JP

MONDEN Ryuji

Tokyo 105-8518, JP

KONDO Kunio

Tokyo 105-8518, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.