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Brevet européen · EP3702450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702450
Numéro de demande
EP20165858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2015
Publié
2 sept. 2020
Délivré
10 avr. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/24 (2006.01)
C12P 19/14 (2006.01)
C12C 7/04 (2006.01)
C12C 5/00 (2006.01)
C12C 11/00 (2006.01)
A61P 1/14 (2006.01)
A23K 20/189 (2016.01)
A23K 10/38 (2016.01)
A23K 10/30 (2016.01)
Priorité
GB 201401648 31.01.2014
Divisionnaire de
EP15702249
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Inventeur

LORENTSEN, Rikke Hoeegh

8900 Randers, DK

NIKOLAEV, Igor

2201 HD Nordwijk, NL

HENDRIK A VAN TUIJL, Jan

2725 BT Zoetermeer, NL

ARENT LUND, Susan

8220 Braband, DK

KOOPS, Bart

2642 JB Pijnacker, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.