SEQUENTIELLES BEWEGTES PLATTENSYSTEM

Brevet européen · EP3702570 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702570
Numéro de demande
EP20160288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2020
Publié
2 sept. 2020
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E05F 15/681 (2015.01)
E06B 3/44 (2006.01)
E05F 15/00 (2015.01)
Priorité
TR 201903148 01.03.2019
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Isildak Insaat Taahhüt Ticaret Anonim Sirketi

Mutlukent Mah. 1986. Cad. No:20 Cayyolu, Ankara, TR

Inventeur

ISILDAK, Adil

Ankara, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.