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Brevet européen · EP3702574 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702574
Numéro de demande
EP20159058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2020
Publié
2 sept. 2020
Délivré
11 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E06B 9/307 (2006.01)
E06B 9/308 (2006.01)
E06B 9/322 (2006.01)
E06B 9/302 (2006.01)
Priorité
IT 201900002755 26.02.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  5. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  6. 28 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

  7. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

LUPAK METAL S.R.L.

Lupak Metal S.r.l.

Via Proventa 230, 48018 Faenza (Ravenna), IT

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Inventeur

BETTOLI, Luca

48018 Faenza (Ravenna), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.