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Brevet européen · EP3702597 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3702597
- Numéro de demande
- EP18870605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F02B 25/04 (2006.01)F02B 75/04 (2006.01)F02B 75/32 (2006.01)F02D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017207964 27.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/039935 26.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/083021 02.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 30 mai 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel → Zacco GmbH, Limmatquai 4, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 21 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 21.06.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 25 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 25 janv. 2024
Transféré
- Titulaire
- IHI Corporation, 1-1 Toyosu 3-chome, Koto-ku, Tokyo 135-8710, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
2 entrées antérieures
- 27 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.